ERFASSUNGSGERÄT FÜR EIN WARENWIRTSCHAFTSSYSTEM
Brevet européen · EP4341760 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4341760
- Numéro de demande
- EP21728477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2021
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063190 18.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/242834 24.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
SCHWARZ, Thomas
77749 Hohberg, DE
UNMÜSSIG, Michael
77955 Ettenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.