PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE SÉQUENCE D'IMAGES POUR LA DÉTERMINATION DE VIGNETTES POURSUIVIES DANS LADITE SÉQUENCE D'IMAGES
Brevet européen · EP4341897 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4341897
- Numéro de demande
- EP23776079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2023
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G06T 7/246 (2017.01)
- Priorité
- FR 2208163 08.08.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/051186 27.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/033583 15.02.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BROCHARD, Roland
31402 Toulouse Cedex 4, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.