PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE SÉQUENCE D'IMAGES POUR LA DÉTERMINATION DE VIGNETTES POURSUIVIES DANS LADITE SÉQUENCE D'IMAGES

Brevet européen · EP4341897 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4341897
Numéro de demande
EP23776079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2023
Publié
27 mars 2024
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06T 7/246 (2017.01)
Priorité
FR 2208163 08.08.2022
Demande PCT
PCT/FR2023/051186 27.07.2023
Publication PCT
WO2024/033583 15.02.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Inventeur

BROCHARD, Roland

31402 Toulouse Cedex 4, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.