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Brevet européen · EP4342168 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4342168
Numéro de demande
EP22730125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04N 23/60 (2023.01)
H04N 23/611 (2023.01)
H04N 23/63 (2023.01)
Priorité
IT 202100013115 20.05.2021
IT 202100013118 20.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/063307 17.05.2022
Publication PCT
WO2022/243304 24.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 15 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 17 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.11.2025

  4. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Ospedale San Raffaele S.r.l.

Via Olgettina 60, 20132 Milano, IT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SANNA, Alberto

20132 Milano, IT

ZARDIN, Matteo

20132 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.