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Brevet européen · EP4342326 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4342326
Numéro de demande
EP23199605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2023
Publié
27 mars 2024
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A45B 23/00 (2006.01)
E04H 12/22 (2006.01)
Priorité
CN 202222534543 U 26.09.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Yotrio Group Co., Ltd.

No. 1 Qianjiang South Road, Linhai City Zhejiang 317004, CN

Inventeur

XIE, Jun

Linhai City, Zhejiang Province 317004, CN

XIE, Jianqiang

Linhai City, Zhejiang Province 317004, CN

WANG, Maomin

Linhai City, Zhejiang Province 317004, CN

WANG, Biyue

Linhai City, Zhejiang Province 317004, CN

SHEN, Honghua

Linhai City, Zhejiang Province 317004, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.