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Brevet européen · EP4342332 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4342332
- Numéro de demande
- EP23199563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2023
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A46B 7/04 (2006.01)A46B 9/02 (2006.01)A46B 9/06 (2006.01)A46B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202263409564 P 23.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
Braden, Cecily J.
New York, 10280, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.