KRAFTERFASSUNGSANZEIGEVORRICHTUNG UND PROGRAMM

Brevet européen · EP4342409 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4342409
Numéro de demande
EP21940722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2021
Publié
27 mars 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
A61B 34/37 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/018815 18.05.2021
Publication PCT
WO2022/244105 24.11.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

RIVERFIELD Inc.

8-1-22 Akasaka Minato-ku, Tokyo 107-0052, JP

Inventeur

NISHIHARA, Teruyuki

Tokyo 107-0052, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.