GESCHMIERTE SUBSTRATE MIT LAMBDA-CARRAGEENAN

Brevet européen · EP4342539 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4342539
Numéro de demande
EP24152265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2019
Publié
27 mars 2024
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61K 9/06 (2006.01)
A61K 31/737 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61P 31/20 (2006.01)
Priorité
US 201862669532 P 10.05.2018
Divisionnaire de
EP19749465
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Inventeur

TREMBLAY, Mario Elmen

St. Peterburg, Florida 33701, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.