GASFILTERSYSTEM
Brevet européen · EP4342563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4342563
- Numéro de demande
- EP22196490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/64 (2022.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
NEEF, Pascal
78647 Trossingen, DE
WITTMERS, Christoph
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
WEBER, Andreas
71691 Freiberg, DE
STARK, Dennis
69256 Mauer, DE
RIEGER, Mario
71638 Ludwigsburg, DE
HANSELMANN, Markus
74348 Lauffen, DE
PEKNY, Peter
95339 Neuenmarkt, DE
HALLBAUER, Eva
95502 Himmelkron, DE
SCHMID, Daniel
74343 Sachsenheim, DE
GERLACH, Steffen
71154 Nufringen, DE
KUPFER, Friedrich
84163 Marklkofen, DE
HETTKAMP, Philipp
71711 Steinheim, DE
GRAD, Johannes
94436 Simbach, DE
PEREIRA MADEIRA, Pedro Miguel
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
WEISS, Dieter
95482 Gefrees, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.