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Brevet européen · EP4342565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4342565
- Numéro de demande
- EP22196495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/64 (2022.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
78647 Trossingen, DE
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
71691 Freiberg, DE
69256 Mauer, DE
71638 Ludwigsburg, DE
74348 Lauffen, DE
95339 Neuenmarkt, DE
95502 Himmelkron, DE
74343 Sachsenheim, DE
71154 Nufringen, DE
84163 Marklkofen, DE
71711 Steinheim, DE
94436 Simbach, DE
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
95482 Gefrees, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.