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Brevet européen · EP4342584 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4342584
Numéro de demande
EP24150098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2020
Publié
27 mars 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01N 35/00 (2006.01)
B01L 7/00 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
F28D 1/047 (2006.01)
B01L 3/02 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019093649 17.05.2019
Divisionnaire de
EP20808285
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Hitachi High-Tech Corporation

HITACHI HIGH-TECH CORPORATION

17-1, Toranomon 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-6409, JP

Inventeur

YOKOYAMA, Koki

Tokyo, 105-6409, JP

OKUSA, Takenori

Tokyo, 105-6409, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.