BOLZENZUFÜHRER
Brevet européen · EP4342618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4342618
- Numéro de demande
- EP22827926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23K 11/14 (2006.01)B23K 11/30 (2006.01)B23K 11/36 (2006.01)B23K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021104113 23.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/006590 18.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/270003 29.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
SAKOTA, Kouji
Hatsukaichi-shi, Hiroshima 738-0034, JP
MIURA, Seiji
Hatsukaichi-shi, Hiroshima 738-0034, JP
HANDA, Masayasu
Hatsukaichi-shi, Hiroshima 738-0034, JP
ODA, Naoki
Hatsukaichi-shi, Hiroshima 738-0034, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.