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Brevet européen · EP4342684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4342684
- Numéro de demande
- EP22804223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60C 11/03 (2006.01)B60C 5/00 (2006.01)B60C 11/13 (2006.01)B60C 11/04 (2006.01)B60C 11/11 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021084018 18.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/000934 13.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/244300 24.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMASHITA, Norimasa
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.