ARBEITSFAHRZEUG
Brevet européen · EP4342707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4342707
- Numéro de demande
- EP23199490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2023
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60K 17/00 (2006.01)B60K 17/10 (2006.01)B60K 17/22 (2006.01)B60K 17/28 (2006.01)B60K 17/30 (2006.01)B60K 17/34 (2006.01)B60K 17/356 (2006.01)B60L 50/60 (2019.01)B60K 1/04 (2019.01)F16H 57/02 (2012.01)B60K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022152770 26.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
ONO, Kohei
SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP
ODAGIRI, Makoto
SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.