GELÄNDEFAHRZEUG
Brevet européen · EP4342779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4342779
- Numéro de demande
- EP21959185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2021
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62M 7/02 (2006.01)B62K 11/04 (2006.01)B62K 5/00 (2013.01)B62K 19/00 (2006.01)B60L 53/16 (2019.01)
- Priorité
- CN 202111146655 28.09.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/143246 30.12.2021
- Publication PCT
- WO2023/050626 06.04.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
ZHENG, Hanfeng
Hangzhou, Zhejiang 311100, CN
LI, Jiajun
Hangzhou, Zhejiang 311100, CN
CAO, Zhibin
Hangzhou, Zhejiang 311100, CN
CAO, Han
Hangzhou, Zhejiang 311100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.