BEHÄLTER UND BEHÄLTERANORDNUNG
Brevet européen · EP4342810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4342810
- Numéro de demande
- EP23193835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2023
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 1852022 20.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 19 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Torggler & Hofmann Patentanwälte GmbH & Co KG, Hörnlingerstraße 3, 6830 Rankweil, Autriche
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
Grabher, Markus
6890 Lustenau, AT
Watzenegger, Tobias
6837 Weiler, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.