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Brevet européen · EP4342829 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4342829
Numéro de demande
EP23197301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2023
Publié
27 mars 2024
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B65G 47/90 (2006.01)
B25J 5/00 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
B65G 54/02 (2006.01)
Priorité
DE 102022124050 20.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 6 oct. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Syntegon Technology GmbH, Stuttgarter Straße 130, 71332 Waiblingen, Allemagne → Syntegon Technology GmbH, Mercedesstr. 41, 70372 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Syntegon Technology GmbH

Mercedesstr. 41, 70372 Stuttgart, DE

Inventeur

Schwandt, Matthias

74599 Wallhausen, DE

Bäuerle, Johannes

74423 Obersontheim, DE

Gran, Sebastian

74564 Crailsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.