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Brevet européen · EP4342869 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4342869
- Numéro de demande
- EP23817281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2023
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C04B 35/38 (2006.01)C04B 35/26 (2006.01)C04B 35/32 (2006.01)C04B 35/34 (2006.01)C04B 35/36 (2006.01)H01F 1/03 (2006.01)H01F 1/10 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)C04B 35/634 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022119079 26.07.2022JP 2023042349 16.03.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2023/021806 12.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/024303 01.02.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
NOJIMA, Azumi
Tokyo 1110051, JP
SOGA, Naoki
Tokyo 1110051, JP
NAKAMURA, Yukiko
Tokyo 1110051, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.