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Brevet européen · EP4342905 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4342905
- Numéro de demande
- EP22197370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07H 19/167 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 27 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Kinscherf, Ralf
69198 Schriesheim, DE
Rosemeyer, Helmut
deceased, DE
Bonaterra, Gabriel A.
Marburg 35039, DE
Lünswilken, Mona
35039 Marburg, DE
Bender, Eugenia
49086 Osnabrück, DE
Barakat, Fatima
30952 Ronnenberg, DE
Hammerbacher, Katharina
67165 Mannheim, DE
Teusch, Nicole
50859 Köln, DE
Bartsch, Jörg-Walter
33617 Bielefeld, DE
Bernert, Marco
69517 Gorxheimertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.