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Brevet européen · EP4343120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4343120
Numéro de demande
EP23198052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2023
Publié
27 mars 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F01D 21/00 (2006.01)
F01D 21/14 (2006.01)
G01F 1/46 (2006.01)
G01P 5/16 (2006.01)
G01P 5/165 (2006.01)
F01D 17/08 (2006.01)
Priorité
US 202217933134 19.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Pratt & Whitney Canada Corp.

1000 Marie-Victorin, (01BE50) Longueuil, Québec J4G 1A1, CA

Inventeur

DOUCET, Frederic

(01BE5) Longueuil J4G 1A1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.