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Brevet européen · EP4343163 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4343163
- Numéro de demande
- EP22804777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16C 19/36 (2006.01)F16C 33/46 (2006.01)F16C 33/56 (2006.01)F16C 43/04 (2006.01)F16C 33/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021085700 20.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/020979 20.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/244870 24.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
ITO Tomohito
Kuwana-shi, Mie 511-8678, JP
HORI Michio
Kuwana-shi, Mie 511-8678, JP
NISHIDA Yuta
Kuwana-shi, Mie 511-8678, JP
INOUE Yasuyuki
Kuwana-shi, Mie 511-8678, JP
FUKUDOME Shogo
Kuwana-shi, Mie 511-8678, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.