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Brevet européen · EP4343172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4343172
Numéro de demande
EP23000111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2023
Publié
27 mars 2024
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
8 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F16H 7/06 (2006.01)
B61B 13/02 (2006.01)
B61B 13/04 (2006.01)
B61B 13/12 (2006.01)
B61C 11/04 (2006.01)
F16H 19/04 (2006.01)
F16H 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 102022003475 21.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 18 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.07.2025

  4. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Brehm, Bernhard

75265 Calw-Stammheim, DE

Just, Manfred

76709 Kronau, DE

Fetzner, Roland

76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG

Patent- und Markenanwälte Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

Brehm, Bernhard

75265 Calw- Stammheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.