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Brevet européen · EP4343252 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4343252
Numéro de demande
EP22196551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

NORÉN, Mattias

SE-238 31 OXIE, SE

HAGHIGHI, Kamran

SE-244 65 FURULUND, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.