VERDAMPFER
Brevet européen · EP4343261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4343261
- Numéro de demande
- EP22827081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/04 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110694902 22.06.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/081857 19.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/267576 29.12.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
ZTE Corporation
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
Inventeur
LI, Biying
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
SUN, Zhen
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
XU, Qingsong
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.