WÄRMETAUSCHERMODUL
Brevet européen · EP4343263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4343263
- Numéro de demande
- EP22196549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 3/02 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
RONDET, Frédéric
38330 SAINT ISMIER, FR
STENFELDT, Johan
245 92 STAFFANSTORP, SE
NORÉN, Mattias
238 31 OXIE, SE
JOLLEY, Adrian
CALGARY, T3L 0B7, CA
LARSSON, Håkan
297 95 DEGEBERGA, SE
HAGHIGHI, Kamran
244 65 FURULUND, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.