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Brevet européen · EP4343264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4343264
- Numéro de demande
- EP22196563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 9/02 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
NORÉN, Mattias
SE-238 31 OXIE, SE
LARSSON, Håkan
SE-297 95 Degeberga, SE
STENFELDT, Johan
SE-245 92 Staffanstorp, SE
JOLLEY, Adrian
CALGARY, T3L 0B7, CA
RONDET, Frédéric
FR-38330 SAINT ISMIER, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.