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Brevet européen · EP4343297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4343297
Numéro de demande
EP23198059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2023
Publié
27 mars 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01L 5/04 (2006.01)
G01L 5/102 (2020.01)
Priorité
IT 202200019323 21.09.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

TLB Service S.r.l.

Via Marco Biagi, 4, 45026 Lendinara (Rovigo), IT

Inventeur

BERNACCHIA, Gianmaria

Tavernelle (PG), IT

CARLINI, Natascia

Spoleto (PG), IT

GELATI, Fabio

Perugia (PG), IT

ROSELLI, Luca

Perugia (PG), IT

RAIMONDI, Silvio

Lendinara (RO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.