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Brevet européen · EP4343414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4343414
Numéro de demande
EP22197622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2022
Publié
27 mars 2024
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G02C 7/04 (2006.01)
A61F 2/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 3 oct. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Werner Fiala, Martinstraße 88/6, 1180 Wien, Autriche → Teleon Holding B.V., Van Rensselaerweg 4b, 6956 AV Spankeren, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 03.10.2025

  4. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  5. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Teleon Holding B.V.

Van Rensselaerweg 4b, 6956 AV Spankeren, NL

Inventeur

FIALA, Werner

1180 Wien, AT

PINGITZER, Johann

7022 Schattendorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.