BILDERZEUGUNGSGERÄT
Brevet européen · EP4343446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4343446
- Numéro de demande
- EP23191618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2023
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G03G 15/043 (2006.01)G03G 15/16 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)G03G 21/02 (2006.01)G03G 21/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022152042 24.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MUKAI, Takashi
Tokyo, 146-8501, JP
SUNAHARA, Satoshi
Tokyo, 146-8501, JP
MIZUKOSHI, Shunsuke
Tokyo, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.