BILDERZEUGUNGSGERÄT
Brevet européen · EP4343447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4343447
- Numéro de demande
- EP23163902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2023
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 15/16 (2006.01)G03G 21/10 (2006.01)G03G 21/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022145589 13.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
FUJIFILM Business Innovation Corp.
Minato-ku Tokyo, JP
Inventeur
KOYAMA, Tatsuya
Yokohama-shi, Kanagawa, JP
WAKAMATSU, Ryo
Yokohama-shi, Kanagawa, JP
TSUKAHIRA, Kenta
Yokohama-shi, Kanagawa, JP
SUZUKI, Kenji
Yokohama-shi, Kanagawa, JP
SHIBANO, Kazutaka
Yokohama-shi, Kanagawa, JP
KATO, Daiki
Yokohama-shi, Kanagawa, JP
KURITA, Naoyuki
Yokohama-shi, Kanagawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.