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Brevet européen · EP4343503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4343503
Numéro de demande
EP24156285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2015
Publié
27 mars 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06F 3/03 (2006.01)
G06F 3/041 (2006.01)
G06F 3/044 (2006.01)
G06F 3/038 (2013.01)
G06F 3/0354 (2013.01)
Priorité
JP 2015130409 29.06.2015
Divisionnaire de
EP21201610
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Wacom Co., Ltd.

2-510-1 Toyonodai, Kazo-shi, Saitama 349-1148, JP

Inventeur

Katsurahira, Yuji

Shinjuku-ku, 160-6131, JP

Hara, Hideyuki

Shinjuku-ku, 160-6131, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.