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Brevet européen · EP4343613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4343613
Numéro de demande
EP24156891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2017
Publié
27 mars 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06F 8/30 (2018.01)
G06F 8/38 (2018.01)
G06F 40/18 (2020.01)
Priorité
US 201662429749 P 03.12.2016
US 201715455909 10.03.2017
Divisionnaire de
EP17876834
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Stachura, Thomas

Edmonton, Alberta T6E 4N3, CA

Inventeur

Stachura, Thomas

Edmonton, Alberta T6E 4N3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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