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Brevet européen · EP4343804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4343804
Numéro de demande
EP23194858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2023
Publié
27 mars 2024
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01H 11/06 (2006.01)
H01H 1/58 (2006.01)
H01H 13/10 (2006.01)
H01H 13/88 (2006.01)
H01H 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022149125 20.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

ALPS ALPINE CO., LTD.

Alps Alpine Co., Ltd.

1-7, Yukigaya-otsukamachi Ota-ku, Tokyo 145-8501, JP

Inventeur

Saito, Akizumi

Tokyo, 145-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.