BATTERIETESTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4343940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4343940
- Numéro de demande
- EP22928893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2022
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/244 (2021.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/202 (2021.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/317 (2021.01)H01M 50/383 (2021.01)H01M 50/358 (2021.01)
- Priorité
- JP 2022029217 28.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/043241 22.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/162376 31.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OMORI Jun
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
YAMANOBE Kenji
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
SHOJI Hideki
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.