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Brevet européen · EP4344047 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4344047
Numéro de demande
EP23198831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2023
Publié
27 mars 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H02N 2/18 (2006.01)
H10N 30/30 (2023.01)
E01F 11/00 (2006.01)
Priorité
IT 202200019569 23.09.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Fioravanti, Leonardo

10024 Moncalieri (TO), IT

Inventeur

FIORAVANTI, Leonardo

10024 Moncalieri (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.