FORMULIERUNG MIT LANGSAMER FREISETZUNG

Brevet européen · EP4344398 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4344398
Numéro de demande
EP22822043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2022
Publié
3 avr. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01N 31/06 (2006.01)
A01P 17/00 (2006.01)
C07H 15/203 (2006.01)
Priorité
EP 21383077 30.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/083096 24.11.2022
Publication PCT
WO2023/099327 08.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mervelix Sàrl, Rue de Monthoux 55, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.04.2026

  2. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Glycoscience, S.L.

Astondo bidea, 612 - Bic Bizkaia Sala de Empren, 48160 Derio, ES

Mandataire

Mervelix Sàrl

Rue de Monthoux 55, 1201 Genève

Inventeur

SUTTON, Peter William

08195 MIRA-SOL, SANT CUGAT DEL VALLÈS, ES

BOSCH HEREU, Lluís

08460 SANTA MARIA DE PALAUTORDERA, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.