RUNDBALLENPRESSE

Brevet européen · EP4344534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4344534
Numéro de demande
EP23196007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
19 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A01F 15/07 (2006.01)
Priorité
DE 102022125387 30.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  2. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Maschinenfabrik Bernard Krone GmbH & Co. KG

Heinrich-Krone-Straße 10, 48480 Spelle, DE

Inventeur

Kracht, Katharina

49832 Andervenne, DE

Kalverkamp, Felix

45665 Recklinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.