ROTORTEIL EINER PRALLMÜHLE
Brevet européen · EP4344784 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4344784
- Numéro de demande
- EP23193509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2023
- Publié
- 3 avr. 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B02C 13/28 (2006.01)B02C 13/18 (2006.01)B02C 13/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 11222022 29.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 6 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.