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Brevet européen · EP4344793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4344793
Numéro de demande
EP24155825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2021
Publié
3 avr. 2024
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A24B 15/167 (2020.01)
A24F 40/05 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
A24F 40/485 (2020.01)
B06B 1/02 (2006.01)
A24F 1/30 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
G16H 20/13 (2018.01)
H02M 7/5387 (2007.01)
A24F 40/42 (2020.01)
A24F 40/50 (2020.01)
A24F 40/51 (2020.01)
A24F 40/53 (2020.01)
A24F 40/65 (2020.01)
B05B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 202017122025 15.12.2020
US 202117220189 01.04.2021
Divisionnaire de
EP21830742
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 22 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.09.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Shaheen Innovations Holding Limited

Unit 2, Level 7, Al Sila Tower Abu Dhabi Global Market Square Al Maryah Island, Abu Dhabi, AE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed

Abu Dhabi, AE

MACHOVEC, Jeff

Abu Dhabi, AE

LAMOUREUX, Clement

Abu Dhabi, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.