PULVERLACKZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4344871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4344871
- Numéro de demande
- EP22845969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2022
- Publié
- 3 avr. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B32B 27/30 (2006.01)C09D 127/18 (2006.01)B32B 15/082 (2006.01)C09D 7/48 (2018.01)C09D 7/61 (2018.01)C09D 5/03 (2006.01)C08F 214/26 (2006.01)B05D 1/06 (2006.01)B05D 3/02 (2006.01)B05D 7/14 (2006.01)B05D 7/22 (2006.01)B05D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021120332 21.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/028296 21.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/003036 26.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
IMADA, Hirotake
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
MIYATANI, Toshio
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
HONDA, Yukari
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
NAKATANI, Yasukazu
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.