DRUCKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4344879 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4344879
Numéro de demande
EP23197382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
B41J 2/185 (2006.01)
B41J 2/18 (2006.01)
Priorité
JP 2022147406 15.09.2022
JP 2022147253 15.09.2022
JP 2022147157 15.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

SHIMADA, Koki

Tokyo, 146-8501, JP

SOMANO, Toshiaki

Tokyo, 146-8501, JP

ARAKI, Yuta

Tokyo, 146-8501, JP

KATAYAMA, Kaori

Tokyo, 146-8501, JP

TANAKA, Yusuke

Tokyo, 146-8501, JP

HAMANO, Tetsu

Tokyo, 146-8501, JP

IYAMA, Erika

Tokyo, 146-8501, JP

KAMEYAMA, Fumie

Tokyo, 146-8501, JP

TOKI, Nobuhiro

Tokyo, 146-8501, JP

TAKANAKA, Yasuyuki

Tokyo, 146-8501, JP

TAKEDA, Daiju

Tokyo, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.