FLÜSSIGKEITSAUSSTOSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4344889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4344889
- Numéro de demande
- EP23190014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2023
- Publié
- 3 avr. 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B41J 29/02 (2006.01)B41J 29/13 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022155224 28.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
ETO, Daiki
Tokyo, 143-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.