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Brevet européen · EP4344920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4344920
Numéro de demande
EP23198373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60K 1/04 (2019.01)
B60K 5/12 (2006.01)
F16F 1/38 (2006.01)
Priorité
DE 102022124154 20.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

Schmidt-Sunnus, Rainer

23562 Lübeck, DE

Rose, David

22159 Hamburg, DE

Nitschke, Steffen

21075 Hamburg, DE

Werner, Philipp

21339 Lüneburg, DE

Renz, Daniel

21339 Lüneburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.