ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4344922 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4344922
Numéro de demande
EP23199198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60K 17/22 (2006.01)
B60K 17/30 (2006.01)
B60K 17/34 (2006.01)
B60K 17/356 (2006.01)
B60K 17/04 (2006.01)
B60K 17/10 (2006.01)
B60K 17/28 (2006.01)
F16H 57/02 (2012.01)
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 1/04 (2019.01)
Priorité
JP 2022152768 26.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Kubota Corporation, 2-47, Shikitsuhigashi 1-chome, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, Japon → Kubota Corporation, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

ONO, Kohei

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

NAGAYAMA, Takashi

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.