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Brevet européen · EP4344938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4344938
Numéro de demande
EP23198570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60L 55/00 (2019.01)
B60L 58/12 (2019.01)
Priorité
JP 2022155618 28.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 25 juin 2025

    Titulaire

    Titulaire
    HONDA MOTOR CO., LTD., 1-1 Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8556, Japon → HONDA MOTOR CO., LTD., 2-3, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8404, Japon

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Honda Motor Co., Ltd.

HONDA MOTOR CO., LTD.

2-3, Toranomon 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-8404, JP

Inventeur

IDE, Tatsuya

Japan, 351-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.