GARNVERARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4345039 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345039
Numéro de demande
EP23195670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B65H 57/00 (2006.01)
B65H 57/16 (2006.01)
D02J 1/08 (2006.01)
B65H 57/04 (2006.01)
B65H 57/28 (2006.01)
Priorité
JP 2022155337 28.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

Kobayashi, Shuhei

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Yonekura, Tosei

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.