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Brevet européen · EP4345297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4345297
- Numéro de demande
- EP23382633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2023
- Publié
- 3 avr. 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F03D 13/10 (2016.01)E04C 5/08 (2006.01)E04C 3/34 (2006.01)B66C 23/32 (2006.01)B66C 23/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 22382885 27.09.2022EP 22382884 27.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Garduño, Aitor
Barasoain, ES
Garcia, Ivan
Barasoain, ES
Varela, Fernando
Barasoain, ES
Gonzalez, Miguel
Barasoain, ES
Rubio Guillen, Iñigo
Barasoain, ES
Arlaban, Teresa
Barasoain, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.