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Brevet européen · EP4345306 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345306
Numéro de demande
EP23190280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F04B 5/02 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 36/00 (2006.01)
F02M 37/16 (2006.01)
F02M 37/44 (2019.01)
F04B 49/24 (2006.01)
F04B 53/12 (2006.01)
F04B 53/14 (2006.01)
Priorité
DE 102022003590 28.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 15 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  3. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

Dewes, Markus

66649 Oberthal, DE

Scholl, Thomas

66740 Saarlouis, DE

Theobald, Sascha

66763 Dillingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.