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Brevet européen · EP4345316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4345316
- Numéro de demande
- EP22841874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2022
- Publié
- 3 avr. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F15B 11/02 (2006.01)E02F 9/00 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)F15B 11/028 (2006.01)F15B 11/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021116238 14.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/024540 20.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/286530 19.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
TANAKA, Hidenori
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
UEDA, Koji
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.