ELÉMENT DE FIXATION AMÉLIORÉ POUR LA FIXATION DE STRUCTURES DANS DES ARBRES

Brevet européen · EP4345322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345322
Numéro de demande
EP23199466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 35/06 (2006.01)
Priorité
FR 2209792 27.09.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CABINET BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon - Rue de Lyon 77, 1203 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.09.2026

  2. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

LE CLOU S.V.A.

05100 Briancon, FR

Mandataire

Cabinet Beau de Loménie

CABINET BEAU DE LOMENIE

Tour de Lyon - Rue de Lyon 77, 1203 Genève

Inventeur

CAVALLARO, Laurent

05100 BRIANCON, FR

CARRE, Guillaume

69210 Bully, FR

ROLLE, Pierre, François, Hervé

80260 Molliens Au Bois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.