ACHSAUSGLEICHSMODUL
Brevet européen · EP4345327 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4345327
- Numéro de demande
- EP23000132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2023
- Publié
- 3 avr. 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16C 29/00 (2006.01)B25J 17/02 (2006.01)B25J 19/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202022002157 U 30.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Zimmer, Günther
77866 Rheinau, DE
Zimmer, Martin
77866 Rheinau, DE
Inventeur
Zimmer, Günther
77866 Rheinau, DE
Zimmer, Martin
77866 Rheinau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.